Les licences libres

Définitions :

Une licence libre est un contrat1 qui permet à l’auteur d’une œuvre d’autoriser la réutilisation de ses travaux selon certaines conditions déterminées.

Elle est dite “libre” lorsque toutes les possibilités de réutilisation sont autorisées par l’auteur : utilisation, étude, redistribution, et modification de l’œuvre. On parle aussi de licences de libre diffusion (LLD) lorsque la redistribution ou les modifications sont soumises à conditions.

En d’autres termes, un auteur diffusant ses travaux sous licence déclare qu’il autorise préalablement à toute demande que son œuvre soit utilisée selon les indications choisies, le minimum étant la citation de l’auteur. La diffusion sous licence permet à l’auteur de “faire connaitre de manière publique son intention d’autoriser la réutilisation de son œuvre en exerçant son droit d’auteur”2.

Mettre son travail sous licence :
Réutiliser un travail sous licence :
Des licences, un exemple :

De nombreuses licences existent en fonction des caractéristiques des œuvres diffusées. Si les licences Apache, GNU ou CeCILL sont utilisées dans le monde du logiciel libre, les licences Creative Commons, Etalab ou Licence Art Libre sont les pus utilisées pour la diffusion d’images et de textes.

Les licences Creative Commons (CC) sont parmi les plus utilisées car elles permettent de moduler les possibilités d’ouverture. Elles fonctionnent sur l’association de trois paramètres permettant d’obtenir six licences différentes :

– Attribution

– Modification

– Partage

Choix d'une CC

Comment choisir la licence CC qui nous convient ? (Par DSwissK — Travail personnel, CC BY-SA 4.0, https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=118538998)

Bibliographie complémentaire :

1.
FILY, Marie-Françoise. Connaitre et utiliser les licences Creative Commons [en ligne]. CIRAD, 2015. [Consulté le 16 octobre 2020]. Disponible à l’adresse: https://collaboratif.cirad.fr/alfresco/s/d/workspace/SpacesStore/1662b229-e201-4e57-9bde-d730c5c933d9/connaitre-et-utiliser-les-licences-cc-2015.pdf
2.
GOMEZ-DIAZ, Teresa. Les logiciels de la recherche et leurs licences : trois visions sur un objet. . pp. 41.
3.
LEROY-TERQUEM, Mélanie et CLÉMENT, Sarah (éd.). Chapitre 4. Open Access, licences libres, biens communs. In : LEROY-TERQUEM, Mélanie et CLÉMENT, Sarah (éd.), S.I.Lex, le blog revisité : Parcours de lectures dans le carnet d’un juriste et bibliothécaire. [en ligne]. Villeurbanne : Presses de l’enssib, 2019. pp. 525‑526. La Numérique. [Consulté le 8 juillet 2022]. ISBN 978-2-37546-115-0. Disponible à l’adresse: http://books.openedition.org/pressesenssib/9626
container-title: S.I.Lex, le blog revisité : Parcours de lectures dans le carnet d’un juriste et bibliothécaire
4.
CREATIVE COMMONS. À propos des licences. [en ligne]. [Consulté le 28 février 2022]. Disponible à l’adresse: https://creativecommons.org/licenses/
The Creative Commons copyright licenses and tools forge a balance inside the traditional “all rights reserved” setting that copyright law creates.
5.
LEXING ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS. Licence libre Etalab : nouvelle version 2.0 de la licence ouverte. Lexing Alain Bensoussan Avocats. [en ligne]. 2018. [Consulté le 2 juin 2021]. Disponible à l’adresse: https://www.alain-bensoussan.com/avocats/licence-libre-etalab-nouvelle-version/2018/01/05/
La licence libre Etalab ou licence ouverte version 2.0 pour la réutilisation à titre gratuit d’informations publiques, publiée par la mission Etalab, elle est disponible depuis le 27 avril 2017.
6.
MAUREL, Lionel. Archives ouvertes et licences Creative Commons : des synergies à conforter. – S.I.Lex –. [en ligne]. 19 janvier 2016. [Consulté le 16 octobre 2020]. Disponible à l’adresse: https://scinfolex.com/2016/01/19/archives-ouvertes-et-licences-creative-commons-des-synergies-a-conforter/
En décembre dernier, une journée d’étude a eu lieu au CNRS à Paris pour célébrer les 10 ans de l’archive ouverte HAL-SHS.
7.
MAUREL, Lionel. Pourquoi diffuser des travaux de recherche sous licence « Pas de modification » n’est pas une bonne idée. – S.I.Lex –. [en ligne]. 27 avril 2020. [Consulté le 16 octobre 2020]. Disponible à l’adresse: https://scinfolex.com/2020/04/27/pourquoi-diffuser-des-travaux-de-recherche-sous-licence-pas-de-modification-nest-pas-une-bonne-idee/
Je vous propose ci-dessous la traduction en français, réalisée par mes soins, d’un article du blog de Creative Commons international écrit par Brigitte Vézina et intitulé : « Why S…
8.
License Selector. [en ligne]. [Consulté le 16 octobre 2020]. Disponible à l’adresse: http://ufal.github.io/public-license-selector/

 

Pour citer cet article : Jonathan Guyon Le Bouffy, "Les licences libres," dans Le carnet du Guichet, consulté le 11/08/2022, https://gapn.hypotheses.org/humanites-numeriques-quels-outils-pour-quels-usages/les-licences-libres.
  1. Il s’agit d’un acte unilatéral de la part du titulaire des droits d’auteurs []
  2. Calimaq, « Archives ouvertes et licences Creative Commons : des synergies à conforter » [en ligne], 2016, URL : https://scinfolex.com/2016/01/19/archives-ouvertes-et-licences-creative-commons-des-synergies-a-conforter/, consulté le 8 juillet 2022. []

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