Définitions :
Une licence libre est un contrat1 qui permet à l’auteur d’une œuvre d’autoriser la réutilisation de ses travaux selon certaines conditions déterminées.
Elle est dite “libre” lorsque toutes les possibilités de réutilisation sont autorisées par l’auteur : utilisation, étude, redistribution, et modification de l’œuvre. On parle aussi de licences de libre diffusion (LLD) lorsque la redistribution ou les modifications sont soumises à conditions.
En d’autres termes, un auteur diffusant ses travaux sous licence déclare qu’il autorise préalablement à toute demande que son œuvre soit utilisée selon les indications choisies, le minimum étant la citation de l’auteur. La diffusion sous licence permet à l’auteur de “faire connaitre de manière publique son intention d’autoriser la réutilisation de son œuvre en exerçant son droit d’auteur”2.
Mettre son travail sous licence CC :
Rien de plus simple, indiquez quelque part dans votre document (papier, électronique, image, site web…), vos références, la licence et sa version ainsi qu’un lien vers la description de la licence.
“Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 4.0 International.”
Pour choisir la licence que vous souhaitez apposer sur votre travail consultez le site Creative Commons, vous pourrez y récupérer les logos et liens pour apposer la licence choisie à vos travaux.
Certains portails et logiciels comme HAL et Zotero (“mes publications”) proposent de joindre une licence lors du dépôt d’un document.
Choix de licence lors du dépôt dans HAL
Choix de licence pour une publication déposée dans le dossier “mes publications” de Zotero.
Réutiliser un travail sous licence :
Des licences, un exemple :
De nombreuses licences existent en fonction des caractéristiques des œuvres diffusées. Si les licences Apache, GNU ou CeCILL sont utilisées dans le monde du logiciel libre, les licences Creative Commons, Etalab ou Licence Art Libre sont les pus utilisées pour la diffusion d’images et de textes.
Les licences Creative Commons (CC) sont parmi les plus utilisées car elles permettent de moduler les possibilités d’ouverture. Elles fonctionnent sur l’association de trois paramètres permettant d’obtenir six licences différentes :
– Attribution
– Modification
– Partage
Comment choisir la licence CC qui nous convient ? (Par DSwissK — Travail personnel, CC BY-SA 4.0, https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=118538998)
Bibliographie complémentaire :
- Il s’agit d’un acte unilatéral de la part du titulaire des droits d’auteurs [↩]
- Calimaq, « Archives ouvertes et licences Creative Commons : des synergies à conforter » [en ligne], 2016, URL : https://scinfolex.com/2016/01/19/archives-ouvertes-et-licences-creative-commons-des-synergies-a-conforter/, consulté le 8 juillet 2022. [↩]
